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 Les articles de l'arrêté

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GODDAMN RIGHT || you should be scared of me

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Date d'arrivée : 07/03/2016
Statut : Dévoué à ses concitoyens
Occupation : Faire régner l'ordre et la morale
Quartier : Madison Grove
MessageSujet: Les articles de l'arrêté   Sam 25 Juin - 12:31


L'arrêté

By the rules I play


❝ PARTIE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ❞

Article 1 - Il est interdit de promouvoir la musique dans un lieu public, dans les rues, ou d'écouter de la musique à un volume susceptible de déranger autrui.

Article 2 - Tout rassemblement motivé par la musique ou encouragé par la musique sera dissout par les forces de l'ordre. Les personnes impliquées s'exposent aux sanctions mentionnées dans l'article 2 (II) des présentes.

Article 3 - Est considérée comme musique tout instrument, son, ou chanson non approuvé par le Comité ou qui a pour but de propager des idéaux subversifs.

Article 4 - Tout dispositif, ou support émettant de la musique affiché de façon distinctive sera confisqué. La détention desdits dispositifs ou supports est passible de sanctions pécuniaires ou disciplinaires.

Article 5 - Est considéré comme émetteur de musique tout dispositif qui a pour but premier de jouer, d'enregistrer, de conduire la musique ; toute application, ou plateforme qui diffuse ou stocke de la musique.

Article 6 - Il est interdit de vendre ou de partager de la musique à des fins ludiques ou lucratives.

Article 7 - Toute représentation graphique, distinctive, ou non trompeuse, même mineure, faisant état de l’apologie de tout type de musique est interdit dans l’espace public. Le port desdites représentations graphiques, distinctives, ou non trompeuses est passible de sanctions pécuniaires ou disciplinaires.


❝ PARTIE II - GARDE À VUE ET DÉTENTION ❞

Article 1 - Seul un officier de la police du comté (sous l’autorité du shérif), ou de la police municipale (sous l’autorité du maire) a le pouvoir de placer une personne en garde à vue.

Article 2 - Toute personne contrevenant aux dispositions susmentionnées dans les articles de la partie I du présent arrêté s'expose aux sanctions suivantes :
- une amende de $75 pour tout outrage mineur et isolé ;
- une peine de garde à vue pour violation abusive et répétée ;
- une peine d'emprisonnement de 5 mois à 2 ans ;
- un internement au camp de redressement West Unity pour une période minimale de 2 mois.
Toute infraction majeure et récidive entraînera une convocation devant le tribunal du comté.

Article 3 - La mesure de garde à vue n’est possible que pour les crimes et délits punis d’une peine d’emprisonnement au camp de redressement West Unity.

Article 4 - Face à l'engorgement des cellules de la ville de Rosecliff, la municipalité a voté la construction d'un camp de redressement sis 14 West Lane, ci-avant nommé West Unity.

Article 5 - Une brigade, ci-après nommée Désaccord, et placée sous l'autorité du maire, sera formée afin de renforcer les effectifs de police.
Toute personne de plus de 18 ans est légitimée à s'enrôler sans consentement parental. Les mineurs de 16 à 17 ans sont légitimées à s'enrôler sous réserve d'un consentement parental. Les mineurs de 16 à 17 ans sous la tutelle de l'Etat sont légitimées à s'enrôler sous aucune réserve.


❝ PARTIE III - RÉGLEMENTATION ❞

Article 1 - Toute exception sera votée par un Comité, composé de 24 membres impartiaux, qui se réunira tous les dimanches à 11h.

Article 2 - Sera habilité à élire le premier Comité tout habitant de plus de 18 ans inscrit sur les listes électorales de Rosecliff.
Suite à cette première élection, les anciens membres du Comité voteront chaque année leurs successeurs à la majorité absolue.

Article 3 - Suite à la première décision du Comité, la médiathèque de Rosecliff sera et demeurera, sauf ordre contraire, le seul lieu public autorisant la consommation de musique. Cette consommation sera strictement encadrée par le personnel de la médiathèque, ainsi que par les autorités compétentes de Rosecliff.

Article 4 - Suite à la seconde décision du Comité, la paroisse de Parker Chapel est autorisée à mettre en place la seule et unique chorale de Rosecliff. Ladite chorale sera soumise au même cadre réglementaire stipulé dans l'article 3 (III) du présent arrêté.

Article 5 - Un membre du Comité peut cumuler un nombre indéfini de mandats, sauf violation de l'article 6 (III) ci-après exposé :

Article 6 - Tout membre du Comité qui ira à l'encontre des articles susmentionnés sera irrévocablement démis de ses fonctions et interdit de se présenter à nouveau aux élections, en plus de s'exposer aux sanctions mentionnées dans l'article 2 (II) des présentes.


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